2261 W 1-14 - Conseil départemental - Service développement durable du territoire, agriculture et attractivité - 2007-2020 Délibérations de la commission permanente du Conseil départemental Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1ec2fdf63a2f620aa8ae0050568bb1e3.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2261 W 14 - CP du 25/11/2011 : FRACAP ; CP du 02/03/2012 : FRACAP ; CP du 22/06/2012 : FRACAP ; CP du 19/10/2012 : FRACAP ; CP du 30/11/2012 : Fonds d'aide à l'Innovation ; CP du 25/01/2013 : FRACAP ; CP du 19/04/2013 : FRACAP ; CP du 21/06/2013 : Convention d'échange de données localisées relative à la mise en place de l'observatoire des zones d'activité du Cantal ; CP du 26/07/2013 : FRACAP ; CP du 27/09/2013 : FRACAP ; CP du 29/11/2013 : FRACAP ; CP du 14/03/2014 : Bilan du PACTE Cantal pour le développement et l'emploi 2007-2013 ; CP du 14/03/2014 : Dispositifs d'aides aux entreprises : convention entre le Conseil régional d'Auvergne et le Conseil général du Cantal 2014 ; CP du 23/05/2014 : FADEC : rapport modificatif ; CP du 20/06/2014 : Structures économiques : session d'accueil d'actifs ; CP du 25/07/2014 : Convention de partenariat entre le Conseil général du Cantal et la Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Cantal 2014 ; CP du 25/07/2014 : Convention de partenariat entre le Conseil général du Cantal et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Cantal 2014 ; CP du 05/12/2014 : Fonds d'aide à l'Innovation : rapport modificatif ; CP du 05/12/2014 : FADEC : rapport modificatif ; CP du 30/01/2015 : Dispositifs d'aides aux entreprises : avenant n°2 à la convention entre le Conseil régional d'Auvergne et le Conseil général du Cantal 2015 ; CP du 27/02/2015 : Convention de partenariat entre le Conseil général du Cantal et la Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Cantal 2015 ; CP du 27/02/2015 : Convention de partenariat entre le Conseil général du Cantal et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Cantal 2015 ; CP du 18/09/2015 : Candidature à l'appel à projets : offre d'accueil qualifié du GIP Massif central ; CP du 25/11/2015 : FIDAC et F2AC ; CP du 18/03/2016 : Retrait pour l'association pour l'IFPP d'Aurillac ; CP du 18/03/2016 : Accueil d'actifs : convention avec les chambres consulaires ; CP du 18/03/2016 : Convention entre le Conseil départemental et la Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Cantal concernant le projet d'agrandissement du Centre national de formation au très haut débit ; CP du 29/07/2016 : Convention avec Pôle emploi ; CP du 23/09/2016 : Accueil d'actifs : convention avec la CCI Auvergne ; CP du 24/03/2017 : Accueil d'actifs : convention avec les chambres consulaires ; CP du 24/11/2017 : Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil départemental et la Chambre de commerce et d'industrie pour la mise en oeuvre d'une politique d'accueil d'actifs ; CP du 23/02/2018 : Accueil d'actifs : adhésion à l'association MACEO ; CP du 23/02/2018 : Accueil d'actifs : tiers lieux ; CP du 06/07/2018 : Accueil d'actifs ; CP du 21/09/2018 : Adhésion à l'association Initiatives Cantal ; CP du 26/10/2018 : Attractivité et politiques d'accueil : adhésion à l'association Marque Auvergne ; CP du 05/07/2019 : Adhésion à l'association Initiatives Cantal ; CP du 05/07/2019 : Conventions de partenariat entre les chambres consulaires et le Conseil départemental dans le cadre de la mise en oeuvre d'une politique d'accueil d'actifs 2019. - 2011-2019