2248 W 1-143 - Préfecture - bureau de l'environnement - 1946-2018 2248 W 1-82, 98-103 - Déclaration d'utilité publique - dossiers d'enquête - 1946-2018 2248 W 30-54, 82, 98 - Aménagement du territoire - 1982-2018 2248 W 30-43 - Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac - 2003-2018 2248 W 32 - Zone d'aménagement concerté de la Sablière : registres d'enquête (janvier 2006), notification de l'ouverture de l'enquête aux propriétaires (février 2006), études de faisabilité (mars 2006), rapport et conclusions du commissaire enquêteur (avril 2006), arrêté portant la déclaration d'utilité publique (août 2006), arrêté déclarant les terrains cessibles au profit de la CABA (octobre 2006). - 2006 Cote 2248 W 32 Date 2006 Mots-clés matière ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ZONE D'AMENAGEMENT DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Recherche détaillée