2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009 2136 W 26 - Naucelle : transfert des biens immobiliers des sections à la commune (2005) ; Omps : échange de parcelles sur la section de Labrousse (1991-1992), transfert des biens immobiliers de la section de Veyrine à la commune (2005) ; Parlan : transfert des biens de la section de Labrousette à la commune (2003-2005) ; Polminhac : transfert des biens de la section des Huttes à la commune (2003-2005) ; Prunet : cession d'un parcelle de la section de Cantuel (1992-1993) ; Raulhac : transfert des biens des sections du Bourg, de Lacairie et d'Albospeyre à la commune (2001-2002). - 1991-2005 Cote 2136 W 26 Date 1991-2005 Délai 50 ans Première année communicable 2056 Mots-clés matière AMENAGEMENT RURAL COMMUNE ARRETE PREFECTORAL Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0114550945277hg9ef.moteur=arko_default_6065ca0f169da
