2136 W 20 - Laveissière : aliénation d'une parcelle de la section de La Bastide (2002) ; Lavigerie : aliénation de parcelles des sections du Bourg, de La Buge et de La Gandilhon (1999-2003) ; Leyvaux : cession d'une partie de parcelle de la section de Marzun (2004), aliénation d'une parcelle de la section de Courteuge (2000) ; Lieutadès : aliénation de parcelles des sections du Monterlau et de Laussier (2000-2001) ; Lorcière : attribution des terres agricoles et pastorales des sections de la commune au profit des exploitants agricoles (2000). - 1999-2004 - Archives contemporaines

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2136 W 20 - Laveissière : aliénation d'une parcelle de la section de La Bastide (2002) ; Lavigerie : aliénation de parcelles des sections du Bourg, de La Buge et de La Gandilhon (1999-2003) ; Leyvaux : cession d'une partie de parcelle de la section de Marzun (2004), aliénation d'une parcelle de la section de Courteuge (2000) ; Lieutadès : aliénation de parcelles des sections du Monterlau et de Laussier (2000-2001) ; Lorcière : attribution des terres agricoles et pastorales des sections de la commune au profit des exploitants agricoles (2000). - 1999-2004

2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014
- 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009
  2136 W 20 - Laveissière : aliénation d'une parcelle de la section de La Bastide (2002) ;
  Lavigerie : aliénation de parcelles des sections du Bourg, de La Buge et de La Gandilhon (1999-2003) ;
  Leyvaux : cession d'une partie de parcelle de la section de Marzun (2004), aliénation d'une parcelle de la section de Courteuge (2000) ;
  Lieutadès : aliénation de parcelles des sections du Monterlau et de Laussier (2000-2001) ;
  Lorcière : attribution des terres agricoles et pastorales des sections de la commune au profit des exploitants agricoles (2000). - 1999-2004

Cote

Date

Délai: 50 ans

Première année communicable: 2055

Mots-clés matière

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