2136 W 17 - Anglard-de-Saint-Flour : aliénation de parcelles des sections d'Orceyrolles et du Cros (2000-2005) ; Anterrieux : aménagement de la route du Camp sur les sections de Baumas, de Vergnolles et de Valiettes par la commune (2004), défrichement d'un partie de parcelle sur la section de Baumas (2004) ; Bonnac : aliénation d'une parcelle de la section de Croûte (2000) ; Brezons : aliénation de parcelles des sections de Cros-Bas, de Cros-Haut, de La Griffoul et de Arzalies (2003-2005), attribution des biens des sections de Montréal, des Granges, de Combadières et des Fabrenches, requête de M. Soulenq (2004), transfert des biens de la section de l'Estival à la commune (2004), vente d'un parcelle de la section de La Besseyre (2003) ; Chanterelle : répartition des biens des sections de Lascombes, de Labro, de Loubinoux et de La Bastide (2004), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Tabastie (2002) ; Chaudes-Aigues : échange d'une parcelle entre M. Plantade et la section de Paulhac (2003), échange de parcelles entre le Gaec Guibal et la section de Védrines (2000), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Nazat (2004), échange de deux parcelles de M. et Mme Chassang avec deux parcelles de la section de Nazat (2005) ; Clavières : vente d'une partie de parcelle de la section de Brugère (2005). - 2000-2005 - Archives contemporaines

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2136 W 17 - Anglard-de-Saint-Flour : aliénation de parcelles des sections d'Orceyrolles et du Cros (2000-2005) ; Anterrieux : aménagement de la route du Camp sur les sections de Baumas, de Vergnolles et de Valiettes par la commune (2004), défrichement d'un partie de parcelle sur la section de Baumas (2004) ; Bonnac : aliénation d'une parcelle de la section de Croûte (2000) ; Brezons : aliénation de parcelles des sections de Cros-Bas, de Cros-Haut, de La Griffoul et de Arzalies (2003-2005), attribution des biens des sections de Montréal, des Granges, de Combadières et des Fabrenches, requête de M. Soulenq (2004), transfert des biens de la section de l'Estival à la commune (2004), vente d'un parcelle de la section de La Besseyre (2003) ; Chanterelle : répartition des biens des sections de Lascombes, de Labro, de Loubinoux et de La Bastide (2004), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Tabastie (2002) ; Chaudes-Aigues : échange d'une parcelle entre M. Plantade et la section de Paulhac (2003), échange de parcelles entre le Gaec Guibal et la section de Védrines (2000), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Nazat (2004), échange de deux parcelles de M. et Mme Chassang avec deux parcelles de la section de Nazat (2005) ; Clavières : vente d'une partie de parcelle de la section de Brugère (2005). - 2000-2005

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  2136 W 17 - Anglard-de-Saint-Flour : aliénation de parcelles des sections d'Orceyrolles et du Cros (2000-2005) ;
  Anterrieux : aménagement de la route du Camp sur les sections de Baumas, de Vergnolles et de Valiettes par la commune (2004), défrichement d'un partie de parcelle sur la section de Baumas (2004) ;
  Bonnac : aliénation d'une parcelle de la section de Croûte (2000) ;
  Brezons : aliénation de parcelles des sections de Cros-Bas, de Cros-Haut, de La Griffoul et de Arzalies (2003-2005), attribution des biens des sections de Montréal, des Granges, de Combadières et des Fabrenches, requête de M. Soulenq (2004), transfert des biens de la section de l'Estival à la commune (2004), vente d'un parcelle de la section de La Besseyre (2003) ;
  Chanterelle : répartition des biens des sections de Lascombes, de Labro, de Loubinoux et de La Bastide (2004), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Tabastie (2002) ;
  Chaudes-Aigues : échange d'une parcelle entre M. Plantade et la section de Paulhac (2003), échange de parcelles entre le Gaec Guibal et la section de Védrines (2000), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Nazat (2004), échange de deux parcelles de M. et Mme Chassang avec deux parcelles de la section de Nazat (2005) ;
  Clavières : vente d'une partie de parcelle de la section de Brugère (2005). - 2000-2005

Cote

Date

Délai: 75 ans

Première année communicable: 2081

Mots-clés matière

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