2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009 2136 W 11 - Saint-Etienne-Cantalès : cession de deux lots de terrain des sections du Bourg et de Pradel (2003) ; Saint-Jacques-des-Blats : vente de parcelles de la section des Chazes (2005), cession d'une partie de parcelle de la section des Chazes au profit de l'Etat pour le tunnel du Lioran (2002) ; Teissière-de-Cornet : cessation de l'indivision de la section de Lacombe, demande d'annulation (1998-2000). - 1998-2005 Cote 2136 W 11 Date 1998-2005 Délai 75 ans Première année communicable 2081 Mots-clés matière AMENAGEMENT RURAL COMMUNE ARRETE PREFECTORAL MINUTE JURIDICTIONNELLE Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011455094527QjOouU.moteur=arko_default_6065ca0f169da
