2136 W 10 - Crandelles : autorisation de cessation de l'indivision des biens des sections de Lacombe et de Crandelles (1998) ; Labesserette : cession d'une parcelle de la section de Polvrières (2001) ; Lacapelle-Viescamp : changement d'usage de la mare de la section de Verniols (2000) ; Lascelles : cession de biens des sections de Viers et de Cheules (2002) ; Leucamp : vente d'une partie de parcelle de la section de La Comparnie (2005) ; Montvert : partage en jouissance des sectionnaires du Bourg, contentieux (1971-1986) ; Saint-Cirgues-de-Malbert : cessions de terrains des sections de Serre et de l'Hôpital (1995-2004). - 1971-2005 - Archives contemporaines

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2136 W 10 - Crandelles : autorisation de cessation de l'indivision des biens des sections de Lacombe et de Crandelles (1998) ; Labesserette : cession d'une parcelle de la section de Polvrières (2001) ; Lacapelle-Viescamp : changement d'usage de la mare de la section de Verniols (2000) ; Lascelles : cession de biens des sections de Viers et de Cheules (2002) ; Leucamp : vente d'une partie de parcelle de la section de La Comparnie (2005) ; Montvert : partage en jouissance des sectionnaires du Bourg, contentieux (1971-1986) ; Saint-Cirgues-de-Malbert : cessions de terrains des sections de Serre et de l'Hôpital (1995-2004). - 1971-2005

2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014
- 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009
  2136 W 10 - Crandelles : autorisation de cessation de l'indivision des biens des sections de Lacombe et de Crandelles (1998) ;
  Labesserette : cession d'une parcelle de la section de Polvrières (2001) ;
  Lacapelle-Viescamp : changement d'usage de la mare de la section de Verniols (2000) ;
  Lascelles : cession de biens des sections de Viers et de Cheules (2002) ;
  Leucamp : vente d'une partie de parcelle de la section de La Comparnie (2005) ;
  Montvert : partage en jouissance des sectionnaires du Bourg, contentieux (1971-1986) ;
  Saint-Cirgues-de-Malbert : cessions de terrains des sections de Serre et de l'Hôpital (1995-2004). - 1971-2005

Cote

Date

Délai: 75 ans

Première année communicable: 2081

Mots-clés matière

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