2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009 2136 W 8 - Sainte-Anastasie : aliénation d'une parcelle de la section de Vezol (2003) ; Saint-Georges : aliénation d'une partie de parcelle de la section du Pirou (2003), échange de parcelles entre la section du Pirou et M. Coudec (2003), création d'un parcours de santé en forêt sur la section du Pirou (2002-2003), aliénation d'une partie de parcelle de la section de Grisols (2004) ; Saint-Just : servitude de passage sur la section de Chizolet (2004), vente de parcelles des sections de Lascou, de Recoux, de La Fage et de Chizolet (2001-2004), transfert d'un bien appartenant à la section du Monteil au profit de la commune (2000-2002) ; Saint-Poncy : aliénation de parcelles des sections de Sargues, de Lanaute et de Chausse (2000-2004), servitude de passage sur la section de Lavaissière (2004). - 2000-2004 Cote 2136 W 8 Date 2000-2004 Délai 50 ans Première année communicable 2055 Mots-clés matière AMENAGEMENT RURAL COMMUNE ARRETE PREFECTORAL Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011455094527fRZXy8.moteur=arko_default_6065ca0f169da
