2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009 2136 W 6 - Celles : servitudes de passage sur les sections de Ribes et du Moulin (2004), aliénation de parcelles de la section de La Tourille-La Choulou (2003-2004), transfert des biens de la section de La Choulou, du four de Rebelles et du four de Secourieux au profit de la commune (2001) ; Espinasse : aliénation d'une parcelle de la section du Bourg (2002) ; Faverolles : aliénation de parties de parcelles des sections du Bourg et du Chassan (2003), échange de terrain entre la section du Viallard et M. Tronci (2003) ; Fridefont : aliénation de parcelles des sections de Mallet et de Bezenchat (2002-2003) ; Gourdièges : aliénation de parcelles de la section du Bourg (2001), transfert de parcelles des sections du Bourg et de Joux à la commune (2001-2002). - 2001-2004 Cote 2136 W 6 Date 2001-2004 Délai 50 ans Première année communicable 2055 Mots-clés matière AMENAGEMENT RURAL COMMUNE ARRETE PREFECTORAL Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011455094527ZOahAS.moteur=arko_default_6065ca0f169da
