2136 W 5 - Saint-Mamet : transfert à la commune des biens de la section du Bourg (2005), vente de parcelles de la section de Manhès-Lespinasse (2001-2002) ; Saint-Paul-des-Landes : création d'une servitude de passage sur la section du Bac (2000-2001), transfert à la commune des biens immobiliers des sections du Bac, de l'Hôpital et d'Escouderc (2005) ; Saint-Simon : vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession d'une partie de parcelle de la section de Saint-Jean-de-Dône (2000) ; Sansac-Veinazès : cession de parcelles de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge, de Pouchon et de Passou (2001) ; Velzic : autorisation de raccordement des maisons de la section de Clavières au réseau d'eau potable de la communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac (2004) ; Vic-sur-Cère : cession de biens de la section de Daïsses (2003) ; Ytrac : cession de parcelles de la section de Leynhac (2003). - 2000-2005 - Archives contemporaines

Aller au contenu
Aller au menu

Recherche globale

Accueil
Rechercher
Archives contemporaines
2136 W 5 - Saint-Mamet : transfert à la commune des biens de la section du Bourg (2005), vente de parcelles de la section de Manhès-Lespinasse (2001-2002) ; Saint-Paul-des-Landes : création d'une servitude de passage sur la section du Bac (2000-2001), transfert à la commune des biens immobiliers des sections du Bac, de l'Hôpital et d'Escouderc (2005) ; Saint-Simon : vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession d'une partie de parcelle de la section de Saint-Jean-de-Dône (2000) ; Sansac-Veinazès : cession de parcelles de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge, de Pouchon et de Passou (2001) ; Velzic : autorisation de raccordement des maisons de la section de Clavières au réseau d'eau potable de la communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac (2004) ; Vic-sur-Cère : cession de biens de la section de Daïsses (2003) ; Ytrac : cession de parcelles de la section de Leynhac (2003). - 2000-2005

2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014
- 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009
  2136 W 5 - Saint-Mamet : transfert à la commune des biens de la section du Bourg (2005), vente de parcelles de la section de Manhès-Lespinasse (2001-2002) ;
  Saint-Paul-des-Landes : création d'une servitude de passage sur la section du Bac (2000-2001), transfert à la commune des biens immobiliers des sections du Bac, de l'Hôpital et d'Escouderc (2005) ;
  Saint-Simon : vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession d'une partie de parcelle de la section de Saint-Jean-de-Dône (2000) ;
  Sansac-Veinazès : cession de parcelles de la section de Bramarie (2001) ;
  Tournemire : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge, de Pouchon et de Passou (2001) ;
  Velzic : autorisation de raccordement des maisons de la section de Clavières au réseau d'eau potable de la communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac (2004) ;
  Vic-sur-Cère : cession de biens de la section de Daïsses (2003) ;
  Ytrac : cession de parcelles de la section de Leynhac (2003). - 2000-2005

Cote

Date

Délai: 50 ans

Première année communicable: 2056

Mots-clés matière

Permalien de la notice