2136 W 1-37 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1905-2014 2136 W 1-28 - Biens de sections - 1971-2009 2136 W 4 - Arpajon-sur-Cère : transert à la commune des biens immobiliers appartenant à 22 sections (2005-2006) ; Ayrens : transfert à la commune des biens immobiliers appartenant à 11 sections (2005) ; Besse : transfert à la commune des biens immobiliers de la section du Bourg (1999-2000) ; Cassaniouze : cessation du mandat des membres de la commission syndicale de Vernusse (2002) ; Marcolès : transfert des biens de la section de Blancou (2001-2002) ; Marmanhac : vente d'une partie de parcelle de la section du Mas de Sedaiges (1994-2004), transfert à la commune des biens immobiliers appartenant à 14 sections (2005), requête de Mme Kerloc'h concernant le transfert des biens de la section de Péruéjouls (2005-2006). - 1994-2006 Cote 2136 W 4 Date 1994-2006 Délai 75 ans Première année communicable 2082 Mots-clés matière AMENAGEMENT RURAL COMMUNE ARRETE PREFECTORAL Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011455094527Xo0XE3.moteur=arko_default_6065ca0f169da
