2035 W 44 - Ségur-les-Villas : carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit Le Monteil : autorisation d'exploitation, déclaration d'abandon de travaux, 1980-1995 ; Villedieu : carrière de trachyte au lieu-dit Bouzentès : autorisation de la poursuite d'exploitation à M. Buffières, péremption de cessation d'exploitation, 1973-1992 ; autorisation de mise en exploitation à M. Vidal, cessation d'exploitation, 1978-1993 ; Ytrac : carrière de sable et de gravier au lieu-dit du Pontet, autorisation d'exploitation, changement de l'exploitant, cessation d'exploitation, 1973-1995 ; carrière de sable et de gravier au lieu-dit Espinassol : autorisation de la poursuite d'exploitation, modification des conditions d'exploitation, déclaration de fin de travaux, 1973-1996 - 1973-1996 - Archives contemporaines

Recherche globale

Archives du Cantal

Accueil
Rechercher
Archives contemporaines
2035 W 44 - Ségur-les-Villas : carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit Le Monteil : autorisation d'exploitation, déclaration d'abandon de travaux, 1980-1995 ; Villedieu : carrière de trachyte au lieu-dit Bouzentès : autorisation de la poursuite d'exploitation à M. Buffières, péremption de cessation d'exploitation, 1973-1992 ; autorisation de mise en exploitation à M. Vidal, cessation d'exploitation, 1978-1993 ; Ytrac : carrière de sable et de gravier au lieu-dit du Pontet, autorisation d'exploitation, changement de l'exploitant, cessation d'exploitation, 1973-1995 ; carrière de sable et de gravier au lieu-dit Espinassol : autorisation de la poursuite d'exploitation, modification des conditions d'exploitation, déclaration de fin de travaux, 1973-1996 - 1973-1996

2035 W 1-54 - Préfecture du Cantal - Bureau des procédures environnementales - 1898-2011
- 2035 W 37-44 - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - 1973-2009
  - 2035 W 40-44 - Carrières - 1973-2002
    2035 W 44 - Ségur-les-Villas : carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit Le Monteil : autorisation d'exploitation, déclaration d'abandon de travaux, 1980-1995 ;
    Villedieu : carrière de trachyte au lieu-dit Bouzentès : autorisation de la poursuite d'exploitation à M. Buffières, péremption de cessation d'exploitation, 1973-1992 ; autorisation de mise en exploitation à M. Vidal, cessation d'exploitation, 1978-1993 ;
    Ytrac : carrière de sable et de gravier au lieu-dit du Pontet, autorisation d'exploitation, changement de l'exploitant, cessation d'exploitation, 1973-1995 ;
    carrière de sable et de gravier au lieu-dit Espinassol : autorisation de la poursuite d'exploitation, modification des conditions d'exploitation, déclaration de fin de travaux, Date de l'unité documentaire : 1973-1996 - 1973-1996

Cote

Date

Mots-clés matière

Permalien de la notice

Partager sur Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn