Nombre d'éléments : 54
Métrage linéaire : 7,90
mardi 20 mars 2012
Versement
Objets mobiliers, 1926-2011 ; monuments historiques : 1898-2010 ; aménagement foncier, 1966-2001 ; installations classées pour la protection de l'environnement, 1973-2009 ; zones d'aménagement concertées, 2000-2005 ; aménagement routier, 1999-2007 ; recours, 1996-2005 ; arrêtés, 1996-2006 ; affaires diverses, 2003-2005
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.
Développement des sigles :
ADIR : Association pour le développement de l'identité régionale ;
AFR : Association foncière de remembrement ;
CCAF : Commission communale d'aménagement foncier ;
DDE : Direction départementale de l'équipement ;
DUP : Déclaration d'utilité publique ;
ICPE : Installation classée pour la protection de l'environnement ;
IS : Inventaire supplémentaire ;
MH : Monument historique ;
MISEN : Mission interservices eau et environnement ;
OM : Objets mobiliers ;
PAZ : Plan d'aménagement de zone ;
PLU : Plan local d'urbanisme ;
POS : Plan d'occupation des sols ;
RD : Route départementale ;
SARL : Société à responsabilité limitée ;
ZAC : Zone d'aménagement concertée