2035 W 1-54 - Préfecture du Cantal - Bureau des procédures environnementales - 1898-2011 2035 W 37-44 - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - 1973-2009 2035 W 37-39 - Incinérateurs d'ordures ménagères - 1982-2009 2035 W 37-39 - Aurillac (Centre hospitalier) - 1989-2009 Cote 2035 W 37-39 Date 1989-2009 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011338450214uS6Uys.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2035 W 37 - Arrêté d'autorisation d'installation de l'incinérateur du 08/12/1989 et du 03/06/2004 ; Extraits du code de l'environnement ; Convention de cession de l'énergie produite par l'incinération des déchets ménagers, 1997 ; Comptes rendus des réunions de la commission locale d'information, 2006-2008 ; Comptes rendus d'activité annuels, rapports, correspondance, études, 1997-2008 - 1989-2008 2035 W 38 - Correspondance, analyses, mesures, comptes rendus de réunions, visites, coupures de presse - 1989-2008 2035 W 39 - Cessation d'activité de l'incinérateur du Centre hospitalier - 2008-2009