2035 W 1-54 - Préfecture du Cantal - Bureau des procédures environnementales - 1898-2011 2035 W 27-36 - Aménagement foncier - 1966-2006 2035 W 27-29 - Commission communale d'aménagement foncier (CCAF) - 1981-2006 Cote 2035 W 27-29 Date 1981-2006 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011338450214t9VibT.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2035 W 27 - Albepierre-Bredons : constitution, modification et renouvellement, 1981-1989 ; Alleuze : constitution, modification et renouvellement, 1990-2006 ; Andelat : constitution, modification et recours, 2004-2006 ; Anglards-de-Saint-Flour : constitution et modification, 1988-1992 ; Boisset : constitution, 1990-1991 ; Bonnac : renouvellement, 1992 ; Calvinet : constitution, 1987-1988 ; Cayrols : constitution, 1995 ; Celoux : constitution, 1982-1983 ; Champs-sur-Tarentaine - Marchal : constitution, 1997-2001 ; La Chapelle-d'Alagnon : constitution et renouvellement, 1991 ; La Chapelle-Laurent : constitution : 1985-1986 ; Chaussenac : renouvellement, 1992-1993 ; Clavières : modification et renouvellement, 1986-1990 ; Coren : constitution, reconduction et renouvellement, 1988-1995 - 1981-2006 2035 W 28 - Faverolles : constitution, opposition des exploitants, recours, copie de jugement du tribunal administratif, renouvellement, coupures de presse, 1997-2002 - 1997-2002 2035 W 29 - Fournoulès : constitution, 1990-1991 ; Lanobre : constitution et renouvellement, 1982-2001 ; Lacapelle-del-Fraysse : constitution et renouvellement, 1992-1995 ; Lavastrie : constitution et renouvellement, 1992 ; Laveissière : constitution et modification, 1987-1992 ; Leyvaux : constitution, 2001-2004 ; Lieutadès : constitution et modification, 1993-1995 ; Loubaresse : constitution, 1988-1989 ; Massiac : constitution et modification, 1987-1989 ; Montchamp : constitution et modification, 2000-2003 ; Narnhac : constitution, renouvellement et modification, 1993-2002 ; Neussargues : constitution et modification, 1982-1986 ; Neuvéglise : constitution, renouvellement et mise en conformité, 1992-2001 ; Quézac : constitution et renouvellement, 1986-1996 ; Rageade : constitution et modification, 1982-1986 ; Ruynes-en-Margeride : constitution et modification, 1987-1992 ; Salins : constitution et modification, 1989-1996 ; Sansac-de-Marmiesse : constitution et renouvellement, 1989 ; Les Ternes : constitution et modification, 1987-1995 ; Le Vaulmier : constitution, 1986 - 1982-2004