2034 W 1-64 - Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation - 1946-2011 2034 W 1-31 - Registres - 1946-1999 2034 W 1-29 - Enregistrement des délibérations - 1946-1984 2034 W 29 - Syndicats - 1971-1984 Cote 2034 W 29 Date 1971-1984 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011336030854FSQBm3.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2034 W 29 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la zone nordique du Cantal Haute-Planèze : du 07/12/1983 au 19/03/1984 ; Syndicat intercommunal de Pierrefort, Gourdièges, Sainte-Marie : du 26/11/1983 au 18/05/1984 ; Syndicat intercommunal des ordures ménagères de Murat : du 04/08/1983 au 14/11/1984 ; Syndicat intercommunal de transports "Trans-Planèze-Aubrac" : du 08/04/1983 au 12/11/1984 ; Syndicats électriques : Planèze : du 05/06/1972 au 14/11/1984 ; Chaudes-Aigues : du 21/07/1974 au 15/12/1984 ; Massiac : du 20/04/1972 au 27/01/1984 ; Pierrefort : du 28/12/1971 au 30/05/1984 ; Ruynes-Saint-Flour : du 15/11/1968 au 19/12/1983 ; Murat : du 04/05/1972 au 13/06/1984 ; Allanche : du 04/05/1972 au 13/06/1984 ; Rhue et Santoire : du 16/04/1973 au 26/07/1982 ; Chanterelle : du 12/10/1977 au 19/09/1979 ; Syndicats des eaux : Saint-Mary-Le Plain-Bonnac-Massiac : du 13/10/1978 au 27/09/1984 ; Neuvèglise : du 31/03/1972 au 08/08/1982 ; Ussel : du 17/01/1972 au 14/12/1984 ; Massiac : du 20/04/1972 au 14/09/1984 ; Clavières-Chaliers-Lorcières : du 27/01/1972 au 30/10/1984 ; RU de Reyrebesse : du 17/10/1971 au 31/03/1984 ; Margeride nord : du 19/02/1972 au 25/07/1984 ; Lac de Veyrines : du 17/12/1971 au 22/12/1983 ; Lugarde-Marchastel : du 21/01/1972 au 23/06/1984 ; Ski Condat-Marcenat : du 29/01/1972 au 22/12/1981 ; SIVM du canton de Saint-Flour sud (Cylindrage) : du 30/09/1972 au 27/04/1984 ; Aménagement du plan d'eau : du 30/10/1971 au 16/03/1984 ; SIVM nord : du 26/02/1972 au 27/04/1984 ; SIVM sud : du 25/10/1971 au 27/04/1984 ; Aviation : du 24/06/1972 au 19/10/1984 - 1971-1984
