Nombre d'éléments : 64
Métrage linéaire : 5,00
jeudi 8 mars 2012
Versement
Registres de l'enregistrement des délibérations, 1948-1984 ; registres des emprunts communaux, 1958-1999 ; dissolutions d'associations, 1995-2011 ; établissements publics de coopération intercommunale, 1984-2008 ; développement économique, commercial et artisanal, 1991-1999 ; lettres recours gracieux et observations, 1998-2009 ; budgets, 1990-2006 ; aménagement urbain, 1998-2006 ; rapports, 1991-1999 ; ressources humaines, 1976-2001
Développement des sigles :
AFR : Association française de remembrement
ASA : Association syndicale autorisée
ASI : Association syndicale d'irrigation
DDJS : Direction départementale de la jeunesse et des sports
DSV : Direction des services vétérinaires
EPCI : Etablissement public de coopération intercommunale
OPARCA : Opération programmée d'amélioration et de rénovation du commerce et d'artisanat
ORAC : Opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
SEAU : Société de l'équipement de l'Auvergne
SIVM et SIVOM : Syndicat intercommunal à vocation multiple
SIROM : Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.