1957 W 1-35 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1990-2006 1957 W 1-19 - Biens de sections des communes de l'arrondissement - 1993-2006 1957 W 1-17 - Dossiers de biens de sections - 1993-2003 1957 W 17 - Vernols - 1997-1999 1957 W 17 - Section de Cezerat : transfert du four à la commune, 1997-1998 ; soumission au régime forestier de terrains, 1998-1999 Section de Vernols - Laneyrat : échange d'un terrain entre la section et Mme Raymonde Levais, 1998-1999 ; échange de terrains entre la section et M. Félix Planques, 1999 - 1997-1999 Cote 1957 W 17 Date 1997-1999 Mots-clés matière Biens communaux Commune Recherche détaillée