1957 W 1-35 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1990-2006 1957 W 1-19 - Biens de sections des communes de l'arrondissement - 1993-2006 1957 W 1-17 - Dossiers de biens de sections - 1993-2003 1957 W 17 - Valuéjols - 1995-1999 1957 W 17 - Section de Brageac : transfert du four à la commune, 1998-1999 Section du Ché - Lescure - La Malvieille - Jarrioux : partage en jouissance des biens sectionnaux en nature de pâture, 1997-1998 ; demande d'élection d'une commission syndicale, 1995-1996 Section du Ché : transfert à la commune du four et de la chapelle, 1996-1997 - 1995-1999 Cote 1957 W 17 Date 1995-1999 Mots-clés matière Biens communaux Commune Recherche détaillée