1957 W 1-35 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1990-2006 1957 W 1-19 - Biens de sections des communes de l'arrondissement - 1993-2006 1957 W 1-17 - Dossiers de biens de sections - 1993-2003 1957 W 13 - Saint-Saturnin - 1995-1999 1957 W 13 - Section de La Borie : transfert de biens à la commune, 1998-1999 ; partage en jouissance des biens en nature de pâture, 1995 ; requête de M. Frullade, 1995-1996 Section de Nuix : transfert de biens à la commune, 1998-1999 Section de Roche : transfert de biens à la commune, 1998-1999 Section de Maillargues : transfert de biens à la commune, 1998-1999 - 1995-1999 Cote 1957 W 13 Date 1995-1999 Mots-clés matière Biens communaux Commune Recherche détaillée