1957 W 1-35 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1990-2006 1957 W 1-19 - Biens de sections des communes de l'arrondissement - 1993-2006 1957 W 1-17 - Dossiers de biens de sections - 1993-2003 1957 W 5 - Laveissière - 1997-1998 1957 W 5 - Sections de Chambreuil - Les Gouttes, Les Cheyrouses, Fraisse-Bas, Combelles - La Bastide - Malpertuis - Fraisse-Bas - Grand-Champ, Le Meynial - Le Meynialou : nouveau mode d'exploitation et de gestion et partage en jouissance des biens sectionnaux en nature de pâture, 1998 Section de Le Meynial - Le Meynialou : aliénation d'une parcelle de terrain au profit de M. Thierry Vidal, 1997-1998 - 1997-1998 Cote 1957 W 5 Date 1997-1998 Mots-clés matière Biens communaux Commune Recherche détaillée
