1957 W 1-35 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1990-2006 1957 W 1-19 - Biens de sections des communes de l'arrondissement - 1993-2006 1957 W 1-17 - Dossiers de biens de sections - 1993-2003 1957 W 5 - Lavastrie - 1998-2000 1957 W 5 - Section de Fontbonne - Chamalières - Levers et Robis : exploitation d'une carrière par M. Prat, 1998-1999 Section de Fauges : aliénation d'une parcelle de terrain au profit de M. Lepayson Michel, 1998-1999 Section de Fontbonne - Chamalières : installation d'un parc, 1998 ; transfert de biens à la commune, 1999-2000 - 1998-2000 Cote 1957 W 5 Date 1998-2000 Mots-clés matière Biens communaux Commune Recherche détaillée
