1957 W 1-35 - Sous-préfecture de Saint-Flour - 1990-2006 1957 W 1-19 - Biens de sections des communes de l'arrondissement - 1993-2006 1957 W 1-17 - Dossiers de biens de sections - 1993-2003 1957 W 2 - Anglards-de-Saint-Flour - 1996-2001 1957 W 2 - Section d'Orceyrette : aliénation d'un terrain au profit de M. et Mme Carre, 1998-1999 ; aliénation d'un terrain au profit de M. Chazot Edouard, 1998-1999 Section du bourg : transfert de biens à la commune, 1996-1998 Sections du bourg, de la Gazelle et du Cros : transfert de biens à la commune, 1996-1998 Section du Pouget : transfert d'une parcelle à la commune, 1999-2001 - 1996-2001 Cote 1957 W 2 Date 1996-2001 Mots-clés matière Biens communaux Commune Recherche détaillée
