1671 W 1-13 - Trésorerie générale du Cantal - Service des recouvrements - 1987-1993 1671 W 2-13 - États du montant des rôles - 1988-1993 1671 W 8-9 - Année 1991 - 1991 Cote 1671 W 8-9 Date 1991 Mots-clés matière Fiscalité ETAT DU MONTANT DES ROLES Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372191LJSeyP.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1671 W 8 - États du montant des rôles (direction générale des impôts) d'impôt sur le revenu - Contrôle sur pièces - mis en recouvrement le : 28 février 1991 pour 5.961.857 frs ; le 31 mars pour 1.449.954 frs ; le 30 avril pour 445.041 frs ; le 31 mai pour 57 395 frs ; le 30 juin pour 245.860 frs ; le 31 juillet pour 225.575 frs ; le 31 août pour 516.712 frs ; le 30/09 pour 465.675 frs ; le 31 octobre pour 668.460 frs ; le 30 novembre pour 322.823 frs ; le 31 décembre pour 600.409 frs - Contrôle sur place - mis en recouvrement le : 28 février pour 6.259.494 frs ; le 31 mars pour 514.924 frs ; le 30 avril pour 34.002 frs ; le 31 mai pour 228.815 frs ; le 30 juin pour 3.343.723 frs ; le 31 juillet pour 1.176.507 frs ; le 31 août pour 959.025 frs ; le 30 septembre pour 20.786 frs ; le 31 octobre pour 651.186 frs ; le 30 novembre pour 11.672.286 frs ; le 31 décembre pour 172.492 frs ; États du montant des rôles de prélèvement social l % (direction générale des impôts) mis en recouvrement le : 30 juin pour 145.694 frs ; le 30 novembre pour 32.549 frs.États du montant des rôles d'Impôt sur le revenu, 1% social, contribution sociale généralisée, (sur revenus de 1989 et 1990) (n° direction générale des impôts 1656) mis en recouvrement le : 28 février 1991 pour 3.416.414 frs : le 15 mars pour 277.375 frs ; le 31 mai pour 1.314.640 frs ; le 20 juillet pour 85.390.248 frs ; le 31 juillet pour 858.601 frs. 117.078.612 frs, et pour 85.977.498 frs ; le 31 août pour 83.496.602 frs ; le 30 septembre pour 2.158.888 frs ; le 16 octobre pour 3.383.111 frs ; le 31/10 pour 1.708.231 frs et 6.593.713 frs : le 30 novembre pour 8.926.091 frs ; le 31 décembre pour 44.214 frs. 759.030 frs et 7.023.414 frs ; États du montant des rôles d'impôt sur les sociétés, du supplément sur distributions, droits divers (n° direction générale des impôts 1838) - versements sans émission de rôle, sur titre de perception - du : 29 mars de 11.971 frs : du 30 avril de 1.483 frs : du 28 juin de 103.426 frs ; du 30 août de 270 frs ; du 31 octobre de 162.829 frs ; du 31 décembre de 23.650 frs.États du montant des rôles d'impôt sur les sociétés, du supplément sur distributions, droits divers (n° direction générale des impôts 1838 MI) - Contrôle sur pièces et autres impositions - mis en recouvrement le : 31 mars 1991 pour 222.477 frs ; le 30 avril pour 64.827 frs ; le 31 mai pour 1.188.863 frs ; le 30 juin pour 1.244.878 frs ; le 31 juillet pour 234.679 frs ; le 31 août pour 286 528 frs ; le 30 septembre pour 192.444 frs ; le 31 octobre pour 70.950 frs ; le 30 novembre pour 63.590 frs ; le 31 décembre 1991 pour 3.077.648 frs - Contrôle sur place - mis en recouvrement le : 31 mars pour 1.199.837 frs ; le 30 avril pour 1.655.457 frs ; le 31 juillet pour 564.872 frs ; le 31 août pour 57.884 frs ; le 30 septembre pour 288.158 frs ; le 31 octobre pour 813.242 frs ; le 30 novembre pour 152.931 frs ; te 31 décembre pour 27.629 frs - 1991 1671 W 9 - États du montant des rôles (n° direction générale des impôts 1656 bis MI) de taxes accessoires, amendes et droits divers - Contrôle sur pièces et autres impositions - mis en recouvrement le : 28 février pour 124.480 frs ; le 31 mars pour 58.735 frs ; le 30 avril pour 18 497 frs ; le 30 juin pour 11.063 frs ; le 31 juillet pour 8.500 frs ; le 30 septembre pour 53.887 frs ; le 31 octobre pour 46 373 frs ; le 30 novembre pour 48.035 frs : le 31 décembre pour 161.716 frs. - Contrôle sur place - mis en recouvrement le : 31 mars 1991 pour 108.995 frs ; le 31 octobre pour 12.064 frs ; le 30 novembre pour 825 frs. États du montant des rôles d'impôt sur les revenus, taxes accessoires, amendes et droits divers. (n° direction générale des impôts 1656) - versements de la taxe sur les salaires (sans émission de rôle) - du : 8 février 1991 de 7.507.005 frs ; du 13 mars de 4.744 233 frs ; du 10 avril de 4.600.739 frs ; du 14 mai de 5.116.009 frs ; du 11 juin de 5.617.584 frs ; du 11 juillet de 4.483.776 frs ; du 21 août de 5.709.749 frs ; du 11 septembre de 4.395.277 frs ; du 31 octobre de 4.454.462 frs ; du 18 novembre de 5.223.727 frs ; du 10 décembre de 4.355.478 frs ; du 8 janvier 1992 de 6.134.230 frs.États du montant des rôles d'impôt sur les sociétés, de supplément sur distributions d'imposition forfaitaire annuelle et de droits divers (n° direction générale des impôts 1838) - versements spontanés d'impôt sur les sociétés (sans émission de rôle) du : 8 février1991 de 993.801 frs ; du 13 mars de 406.191 frs ; du 10 avril de 12.710.134 frs ; du 14 mai de 27.625.250 frs ; du l l juin de 1.934 678 frs ; du 11 juillet de 4.445.707 frs ; du 21 août de 6.492.976 frs ; du 31 octobre de 13.678.098 frs ; du 18 novembre de 2.197.881 frs ; du 10 décembre de 342.313 frs ; du 8 janvier de 13.117.778 frsÉtats du montant des rôles (n° direction générale des impôts 1403) (primitifs), des redevances des mines, mis en recouvrement le : 31 octobre pour 72 frsÉtats du montant des rôles spéciaux et supplémentaires d'impôts directs locaux et de taxes annexes (n° direction générale des impôts 1376) accompagnés des développements pour l'ensemble du département (n° direction générale des impôts 1377) du : 30 avril de 248.736 frs, de 828.304 frs, de 77.935 frs, de 419.032 frs et de 927.472 frs ; du 31 octobre de 7.181 frs, de 44.890 frs, de 441.567 frs, de 693.451 frs et de 651.869 frs ; du 10 décembre de 731.422 frs et de 8.307 frs.États du montant des rôles (et feuilles de tête récapitulatives) généraux et supplémentaires de taxes d'habitation, de taxes foncières et additionnelles incorporées et de taxes professionnelles et taxes annexes (n° direction générale des impôts 1276) accompagnés des développements pour l'ensemble du département (n° direction générale des impôts 1377) du : 30 juin de 240.183.840 frs ; du 30 septembre de 209 414.230 frs ; du 31 juillet de 49.697.769 frs ; du 30 août de 14.880.469 frs ; du 30 septembre de 63.819.099 frs ; du 31 octobre de 171.125 frs ; du 31 décembre de 24.431 frs. - 1991