Archives contemporaines

1671 W 1-13 - Trésorerie générale du Cantal - Service des recouvrements - 1987-1993
- 1671 W 2-13 - États du montant des rôles - 1988-1993
  - 1671 W 4-5 - Année 1989 - 1989
    1671 W 5 - États du montant des rôles d'impôt sur le revenu (mécanographies) - Contrôle sur pièces - mis en recouvrement le : 28 février 1989 pour 1.351.129 frs ; le31 mars pour 999.243 frs ; le 30 avril pour 257.220 frs ; le31 mai pour 84.114 frs ; le 30 juin pour 211.566 frs ; le31 juillet pour 465.279 frs ; le 30 septembre pour 684.520 frs ; le 30 novembre pour 1.908.217 frs ; le 31 décembre 1989 pour 776.627 frs. - Contrôle fiscal sur place - mis en recouvrement le : 28 février 1989 pour 1.075.727 frs ; le 31 mars pour 159.009 frs ; le 30 avril pour 259.263 frs ; le 30 juin pour 369.135 frs ; le 31/07 pour 206.878 frs ; le 30/09 pour 1.181.275 frs ; le 30 novembre pour 836.020 frs ; le 31 décembre pour 1.070.617 frs
    
    États du montant des rôles généraux et supplémentaires d'impôts directs locaux et de taxes annexes n° DGI 1376 et états annexés (n° direction générale des impôts 1377) de développement pour l'ensemble du département : du 28 avril 1989 de 158.659 frs. De 1.158.466 frs. 1.583.026 frs et 1.122.543 frs ; du 15 septembre1989 de 169.350.590 frs ; du 10 novembre de 17.148 frs, 692.399 frs. 420.568 frs et 348.336 frs ; du 8 décembre 1989 de 1.355.190 frs, de 17.882 frs et de 323.097 frs.
    
    États du montant des rôles généraux et supplémentaires (n° direction générale des impôtsI 1276) des taxes d'habitation, taxes foncières et taxes additionnelles incorporées du 28 avril 1989 de 164.272 frs ; du 31 juillet 1989 de 212.180.157 frs et 65.903.029 frs ; du 29 septembre de 43.441.113 frs ; du 10 novembre de 97.492 frs et 115.706 frs ; du 8 décembre 1989 de 3.566 frs
    
    États du montant des rôles (primitifs) des redevances des mines (n° direction générale des impôts 1403) mis en recouivrement le 31 décembre 1989 pour 72 frs (31 décembre 1989) - 1989

Cote

Date

Première année communicable: 2040

Mots-clés matière

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