1893 W 1-133 - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales - 1980-2007 1893 W 84-88 - Dossiers de contentieux - 1991-2000 Cote 1893 W 84-88 Date 1991-2000 Mots-clés matière Recherche détaillée 1893 W 84 - Foyer Espinassol Ytrac : Recours gracieux : Recours n° 98-1184 DDASS / Fermeture structure d'accueil l'Escale ; Recours n°98-1185 DDASS / Fermeture structure d'accueil l'Escale (sursis) ; Recours n°98-1186 DDASS / Fermeture structure d'accueil l'Escale (suspension) - 1998 1893 W 85 - Foyer Espinassol Ytrac : dossier d'inspection, rapports - 1998 1893 W 86 - Association cantalienne de sports et loisirs adaptés l'Escale : Dossier n°1 : plaintes, affaires judiciaires, textes - 1995-2000 1893 W 87 - Association cantalienne de sports et loisirs adaptés l'Escale : Dossier n°2 : demande de création d'une structure d'accueil non traditionnel, juillet 1993 ; procédures d'enquête ; rapport M. Bouvet, directeur DDASS, 1997-1998 ; dénonciation de la convention tripartite, 1995 - 1991-1999 1893 W 88 - Association cantalienne de sports et loisirs adaptés l'Escale : Dossier n°3 : mise en demeure de l'Association cantalienne de sports et loisirs adaptés ; Rapport d'inspection, relation avec le ministère, relation avec le conseil général, les recours, contrôle Escale, contrôle eau piscine, demande d'agrément tourisme, dossier de presse - 1998
