1928 W 29 - Terrain Brandt, décharge au Lioran, 2008Affaire Lavandier à Laveissière, 2004-2006Tunnel du Lioran, vibrations générées par les tirs de mines sur l'habitation de M. Savant, 2005-2006Aménagement du carrefour d'Espinat à Ytrac, 2004Réclamation de M. Limont-Ivanoff à Cayrols, 2002Déclaration d'utilité publique pour une opération d'aménagement du bourg de Vitrac, 2000Délimitation des terrains exposés à un risque naturel à Vic-sur-Cère, 1982-1985 - 1982-2008 - Archives contemporaines

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1928 W 29 - Terrain Brandt, décharge au Lioran, 2008Affaire Lavandier à Laveissière, 2004-2006Tunnel du Lioran, vibrations générées par les tirs de mines sur l'habitation de M. Savant, 2005-2006Aménagement du carrefour d'Espinat à Ytrac, 2004Réclamation de M. Limont-Ivanoff à Cayrols, 2002Déclaration d'utilité publique pour une opération d'aménagement du bourg de Vitrac, 2000Délimitation des terrains exposés à un risque naturel à Vic-sur-Cère, 1982-1985 - 1982-2008

1928 W 1-34 - DDEA - Secrétariat général - Bureau du pilotage, de l'appui et du contrôle - 1975-2008
- 1928 W 1-34 - Contentieux - 1975-2008
  - 1928 W 1-34 - Tribunal administratif - 1975-2008
    1928 W 29 - Terrain Brandt, décharge au Lioran, 2008
    Affaire Lavandier à Laveissière, 2004-2006
    Tunnel du Lioran, vibrations générées par les tirs de mines sur l'habitation de M. Savant, 2005-2006
    Aménagement du carrefour d'Espinat à Ytrac, 2004
    Réclamation de M. Limont-Ivanoff à Cayrols, 2002
    Déclaration d'utilité publique pour une opération d'aménagement du bourg de Vitrac, 2000
    Délimitation des terrains exposés à un risque naturel à Vic-sur-Cère, 1982-1985 - 1982-2008

Cote

Date

Première année communicable: 2084

Mots-clés matière

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