1928 W 25 - Autoroute A 75, réclamations, 1990-1992Expertise Bex à Rouziers, 2002Mise à disposition d'un délaissé de la RN 122 sur la commune de Saint-Etienne-de-Maurs, 2003Remembrement à Saint-Poncy, 1992-1993Remembrement à Massiac, 1990-1992Modification du plan d'occupation des sols de Saint-Flour, 1995-2001Requête de Mme Jouanny à Montmurat, 2002Recours de M. Gouzou à Montvert, 2001 - 1990-2003 - Archives contemporaines

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1928 W 25 - Autoroute A 75, réclamations, 1990-1992Expertise Bex à Rouziers, 2002Mise à disposition d'un délaissé de la RN 122 sur la commune de Saint-Etienne-de-Maurs, 2003Remembrement à Saint-Poncy, 1992-1993Remembrement à Massiac, 1990-1992Modification du plan d'occupation des sols de Saint-Flour, 1995-2001Requête de Mme Jouanny à Montmurat, 2002Recours de M. Gouzou à Montvert, 2001 - 1990-2003

1928 W 1-34 - DDEA - Secrétariat général - Bureau du pilotage, de l'appui et du contrôle - 1975-2008
- 1928 W 1-34 - Contentieux - 1975-2008
  - 1928 W 1-34 - Tribunal administratif - 1975-2008
    1928 W 25 - Autoroute A 75, réclamations, 1990-1992
    Expertise Bex à Rouziers, 2002
    Mise à disposition d'un délaissé de la RN 122 sur la commune de Saint-Etienne-de-Maurs, 2003
    Remembrement à Saint-Poncy, 1992-1993
    Remembrement à Massiac, 1990-1992
    Modification du plan d'occupation des sols de Saint-Flour, 1995-2001
    Requête de Mme Jouanny à Montmurat, 2002
    Recours de M. Gouzou à Montvert, 2001 - 1990-2003

Cote

Date

Première année communicable: 2079

Mots-clés matière

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