1279 W 1-12 - Préfecture du Cantal - Affaires foncières et environnement - 1968-1986 1279 W 1-12 - Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture - 1968-1986 1279 W 10-12 - Généralités - 1968-1986 Cote 1279 W 10-12 Date 1968-1986 Mots-clés matière Immobilier équipement Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372175Ra40ho.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1279 W 10 - Instructions concernant la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture - 1968-1986 1279 W 11 - Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture : - composition- statistiques nationales- statistiques départementales (états annuels) - observations de la commission nationale- instructions sur les conditions de location des gendarmeries- correspondance diverse - rémunération des rapporteurs non fonctionnaires - 1970-1986 1279 W 12 - Commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés d'Auvergne (procès-verbaux de réunions et correspondance diverse) - 1972-1986
