1279 W 1-12 - Préfecture du Cantal - Affaires foncières et environnement - 1968-1986 1279 W 1-12 - Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture - 1968-1986 1279 W 4 - Année 1982 - 1982 1279 W 4 - - Réunion du 11 janvier 1982 - procès-verbal - avis et dossiers des affaires suivantes : Aurillac - projet d'acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis en vue de la réalisation de la Z.A.C de Baradel - le GarricAurillac - renouvellement du bail des locaux abritant le service du cadastreAurillac - projet de location de locaux en vue du relogement du service de l'inspection du travail de la protection sociale agricole- Réunion du 2 mars 1982 - procès-verbal - avis et dossier de l'affaire suivante : Saint-Flour - prise de locaux à usage de bureaux par la direction générale des impôts- Réunion du 1er juin 1982 - procés-verbal-avis et dossiers des affaires suivantes : Ségur-les-Villas - renouvellement du bail de la caserne de gendarmerieAurillac - projet de prise à bail de locaux par la direction régionale des télécommunicationsAurillac - projet de construction d'une halle polyvalente place du 8 maiSaint-Flour - projet d'acquistion par voie d'échange par la ville de Saint-Flour de diverses parcelles appartenant à l'État (Postes et télécommunications) Saint-Flour - projet d'acquisition par voie d'échange par la direction régionale des postes de diverses parcelles appartenant à l'État (Postes et télécommunications) Riom-ès-Montagnes - renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie- Réunion du 3 août 1982 - procès-verbal - avis et dossiers des affaires suivantes : Aurillac - projet d'acquisition d'un droit au bail 18 et 19 place de l'hôtel de ville par la caisse régionale de crédit agricole mutuel du CantalSaint-Jacques-des-Blats - projet d'acquisition d'une parcelle de terrain en vue de la constitution d'une réserve foncièreCondat - projet d'acquisition du domaine de PoulainvilleRuynes-en-Margeride - projet d'échange d'un immeuble construit par la commune avec un immeuble appartenant à l'administration des P.T.T.Pleaux - projet d'acquisition d'un immeuble par la caisse régionale de crédit agricole mutuel du CantalCondat - projet d'acquisition d'un terrain à bâtir par la caisse régionale de crédit agricole mutuel du CantalSaint-Cernin - projet d'acquisition d'un ensemble immobilier par la caisse régionale de crédit agricole mutuel du Cantal- Réunion du 28 septembre1982 - procès-verbal - avis et dossiers des affaires suivantes : Marcenat - projet d'acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une caserne de gendarmerieSaint-Cernin - grosses réparations et restructuration du collègePaulhac - projet d'acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une salle polyvalente et l'aménagement d'un lotissement communalVic-sur-Cère - révision du loyer de la caserne de gendarmerieChamps-sur-Tarentaine - prise à bail d'un logement et d'un local de service construits par la commune en extension de la caserne de gendarmerie.Saint-Flour - attribution à titre de dotation au lycée d'enseignement professionnel agricole de Saint-Flour de divers immeubles sis sur le territoire de la commune- Réunion du 1er décembre 1982 - procès-verbal - avis et dossiers des affaires suivantes : Aurillac - renouvellement du bail de la Trésorerie généraleSaignes - renouvellement du bail de la caserne de GendarmerieJusac - projet d'acquisition de terrains en vue de la réalisation d'une place publique, d'aires de stationnement et d'un gymnasePleaux - projet d'acquisition d'un immeuble par la caisse régionale de crédit agricole mutuel du Cantal (Nouvel examen) Laveissière - projet d'extension du centre de vacances du Lioran de la ville du MansAllanche - projet de construction d'une salle polyvalente Allanche - projet d'acquisition d'un terrain en vue de créer un lotissement communalSaint-Urcize - prise à bail d'un logement construit par la commune en extension de la caserne de gendarmerieAurillac - projet d'acquisition par la ville d'un immeuble, rue du Pont d'Aliès - 1982 Cote 1279 W 4 Date 1982 Mots-clés matière Immobilier équipement Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372175Srq4aT.moteur=arko_default_6065ca0f169da
