1717 W 1-26 - Conseil de Prud'hommes d' Aurillac - 1910-1980 1717 W 1-26 - Dessins et modèles déposés au Conseil des Prud'hommes - 1910-1980 1717 W 26 - Déclarations et récépissés de dépôt de dessins et modèles de février 1911 à mai 1978 ; correspondances concernant les dépôts des dessins et modèles, 1913 - 1980 ; répertoire alphabétique des noms de déposants, 1910 - 1972 ; registre des récépissées de dépôt du 6 février 1964 au 26 novembre 1979 ; brochure "Institut National de la Propriété Industrielle - Dessins et Modéles - Guide du Déposant - Imprimerie Nationale 1953". - 1910-1980 Cote 1717 W 26 Date 1910-1980 Première année communicable 2031 Mots-clés matière Prud'homme Dépôt légal DECLARATION Chrono REPERTOIRE REGISTRE Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011479291580Zo0zTD.moteur=arko_default_6065ca0f169da
