1717 W 1-26 - Conseil de Prud'hommes d' Aurillac - 1910-1980 1717 W 1-26 - Dessins et modèles déposés au Conseil des Prud'hommes - 1910-1980 Cote 1717 W 1-26 Date 1910-1980 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011479291580c4GHuq.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1717 W 1 - Coffret bois "Camille ROCHON - Ingénieur Chimiste - Rue Marcellin Boule Aurillac" portant la date du 24/11/1948 et renfermant : - 1 modèle de bougie décorative- 1 dessin de bougie décorative- 1 notice explicative n°1- 1 notice explicative n°2. - 1948 1717 W 2 - Coffret bois "RUBIO Santiago - Ingénieur - 29 rue du 14 juillet Aurillac" portant la date de octobre 1946 et contenant : - 1 calque d'un plancher incombustible réaliser sans coffrage avec des éléments préfabriqués (2 exemplaires) - 1 notice descriptive. - 1946 1717 W 3 - 2 coffrets bois "Ets DEJOU-FENIES" datant du 28 janvier 1975 contenant une photo d'une grue en bois (jouet). - 1975 1717 W 4 - 3 coffrets bois "Ets DEJOU-FENIES" contenant une même série de 6 photos concernant du mobilier de jardin. - 1973 1717 W 5 - 3 coffrets bois "Ets DEJOU-FENIES" en date du 10 octobre 1972 contenant une même série de 4 photos de mobilier de jardin. - 1972 1717 W 6 - 2 coffrets bois "DEJOU-FENIES" contenant une même série de 8 photos concernant des modèles de jouets en bois. - 1976 1717 W 7 - 2 coffrets bois "Ets DEJOU-FENIES" contenant une même série de 8 photos de mobilier de jardin. - 1976 1717 W 8 - 2 coffrets bois "Mr NISSOU - Vézac" en date du 12 août 1972 contenant en 2 exemplaires : - 2 plans de fermeture de portail "Pilot"- 1 notice descriptive de fermeture de portail "Pilot"- 2 photos de fermeture de portail "Pilot". - 1972 1717 W 9 - Coffret bois "FABBRO Antonio - 63 bd Lutilhac, Aurillac" en date du 19 novembre 1958, contenant : - 2 dessins représentant une charnière à développement- 1 notice explicative. - 1958 1717 W 10 - Coffret bois déposé par la société A. M. C. CARBONAT, en date du 13 juin 1949 et contenant en double exemplaire une photographie d'un modèle de porte-manteau. - 1949 1717 W 11 - 2 coffrets bois des Ets MASTELLA 9, rue Guy de Veyre à Aurillac, en date du 3 mars 1958 et contenant en double exemplaire 3 dessins de siège de voiture. - 1959 1717 W 12 - Coffret bois des Ets MASTELLA, en date du 6 juin 1960, contenant 2 dessins (double exemplaire), représentant des housses automobiles pour CITROEN 2cv, référencées "grand confort". - 1960 1717 W 13 - Coffret bois des "Ets DEJOU-FENIES" en date du 15 février 1972, contenant 3 photos (double exemplaire) : - 1 photographie de camion grue, bois laqué- 1 photographie de camion dépannage- 1 photographie de la cabine du camion grue. - 1972 1717 W 14 - Coffret bois de la société A. M. C. à CARBONAT, daté du 20 avril 1955, contenant deux modèles de sandales en double exemplaire (objets eux - mêmes). - 1955 1717 W 15 - Coffret bois de la" Société Fromagère de la Haute Auvergne"portant la date du 5 juillet 1948, contenant un croquis d'un modèle d'emballage pour fromages fondus ou autres produits du lait. - 1948 1717 W 16 - Coffret bois de "Publicité J. VIERS Aurillac" portant la date du 21 février 1951 et contenant un modèle et un cliché réduits d'un tableau de réclame pour l'impression, en noir sur fond blanc, de la police des débits de boissons. - 1951 1717 W 17 - Coffret bois déposé par "MARTIN Albert garagiste à Laroquebrou", portant la date du 20 mai 1952, contenant un modèle réduit d'un appareil protecteur et prolongateur de la durée des balais à usage domestique, ainsi que deux légendes explicatives. - 1952 1717 W 18 - Coffret bois des "Ets DEJOU" portant la date du 28 mars 1960, contenant 11 modèles de jouets en double exemplaire. - 1960 1717 W 19 - Coffret bois de l'entreprise "J. DELTOUR et FILS, 38 Av des Pupilles, Aurillac" portant date du 20 février 1947, contenant en double exemplaire : - 1 notice explicative d'un plancher préfabriqué D. E. F. type 47-1- 1 plan de plancher préfabriqué D. E. F. type 47-1. - 1947 1717 W 20 - 1 boîte des "Ets COURNIL 50 Av des Prades, Aurillac" en date du 30 septembre 1968, renfermant 27 photographies de plans d'un tracteur et accessoires remorque et 2 boites contenant des copies de plans. - 1968 1717 W 21 - Coffret bois des Imprimeries "DELTOUR VDREINE ET CARCENAC" en date du 27 mars 1952, contenant 2 modèles d'emballage carton pour portions de fromages BLEU ou ROQUEFORT, accompagnés du carbone de la déclaration. - 1952 1717 W 22 - Coffret bois de "M. JAMMET" en date du 24 mai 1978, contenant un modèle de 6 tableaux en un seul, synthèse des états officiels réf. 2050 - 2054, 2057. Il renferme également une copie de la déclaration de dépot. - 1978 1717 W 23 - Coffret bois déposé par "LECLUSE Edouard, industriel, 354 rue Paul Doumer à Aurillac" portant la date du 15 juin 1942, contenant 2 éléments de couverture en bois pour des baraquements. - 1942 1717 W 24 - 1 enveloppe déposée par "Ets DEJOU" en date du 8 mai 1964, contenant des pages de catalogue (6 modèles de jouets en bois). - 1964 1717 W 25 - 1 enveloppe déposée par les "Ets DEJOU" portant date du 13 janvier 1962 contenant 4 photographies de mobilier de jardin et une notice explicative. - 1962 1717 W 26 - Déclarations et récépissés de dépôt de dessins et modèles de février 1911 à mai 1978 ; correspondances concernant les dépôts des dessins et modèles, 1913 - 1980 ; répertoire alphabétique des noms de déposants, 1910 - 1972 ; registre des récépissées de dépôt du 6 février 1964 au 26 novembre 1979 ; brochure "Institut National de la Propriété Industrielle - Dessins et Modéles - Guide du Déposant - Imprimerie Nationale 1953". - 1910-1980
