2080 W 1-13 - Conseil général - Service économie, tourisme, agriculture - 1997-2010 2080 W 1-5, 7 - Train touristique - 1997-2010 2080 W 5 - Extraits des délibérations de la commission permanente : Convention de mise à disposition de sections de lignes ferroviaires en vue de leur exploitation touristique (26/09/2003) ; Gestion sous forme de délégation du service public (26/11/2004) ; Cahier des charges de la délégation de service public et convention avec Réseau ferré de France (28/01/2005) ; Déclaration sans suite des procédures de délégation de service public relatives aux lignes n° 2 et 3 (01/04/2005) ; Délégation de service public pour l'exploitation touristique de la ligne Bort-les-Orgues-Lugarde (27/05/2005) ; Avenant au protocole de mise à disposition de voies ferrées entre le Conseil général et Réseau ferré de France (27/01/2006) ; Rapport relatif à l'exécution du contrat et à l'exploitation du train touristique en 2005 (16/06/2006) ; Visites quinquennales (28/07/2006) ; Rapport d'exécution 2006 et d'exploitation 2007 ; Avis sur la composition du syndicat mixte fermé de gestion de l'exploitation touristique du tronçon de voie ferrée Mauriac-Saint-Illide (14/09/2007) ; Exécution du contrat 2007 et exploitation pour la saison 2008. - 2003-2008 Cote 2080 W 5 Date 2003-2008 Mots-clés matière Tourisme EQUIPEMENT TOURISTIQUE CONVENTION Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113747392985VXTta.moteur=arko_default_6065ca0f169da
