2080 W 1-13 - Conseil général - Service économie, tourisme, agriculture - 1997-2010 2080 W 1-5, 7 - Train touristique - 1997-2010 Cote 2080 W 1-5, 7 Date 1997-2010 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113747392988gxr9d.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2080 W 1 - Voie ferrée Mauriac-Nieudan : correspondance, exemples de convention, coupures de presse, extraits des délibérations de la commission permanente du Conseil général, notes, convention (2001-2004) ; Réhabilitation et valorisation touristique des lignes ferroviaires Miécaze-Bort-les-Orgues et Bort-les-Orgues-Neussargues : examen global de concept et de viabilité (1997) ; Coupures de presse (2002-2004) ; Exemples d'exploitations dans les autres départements (2004) ; Chemin de fer de la Haute-Auvergne : plan d'intervention et de secours, procès-verbaux d'inspection détaillée et de visites annuelles, diagnostic de la ressource ferroviaire constituée par la voie ferrée Bort-les-Orgues-Lugarde-Marchastel, règlement d'exploitation (2003-2005) ; Association Gentiane, réhabilitation et valorisation touristique des lignes ferroviaires Miécaze-Bort-les-Orgues-Neussargues : comptes rendus de réunions, synthèse du comité de pilotage, cahier des charges, correspondance (1997-2004) ; Trans-Gentiane-Volcan : cabotage ferroviaire pré-projet (1997) ; Délégation de service public : caractéristiques techniques des voies, exploitation touristique de lignes ferroviaires désaffectées par voie d'affermage (2000-2005). - 1997-2005 2080 W 2 - Gentiane express, délégation de service public : correspondance, cahier des charges, appel à candidature, offre pour l'exploitation, procès-verbaux et rapport de la commission d'ouverture des plis, contrats, rapports et bilans d'activités, convention relative à l'exploitation par un chemin de fer touristique de la section de ligne de Bort-les-Orgues à Lugarde, protocole de mise à disposition Conseil général et Réseau ferré de France, procès-verbaux d'inspection détaillée et de visites intermédiaires, requête et jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand (2005). - 2005-2010 2080 W 3 - Candidatures pour l'exploitation touristique de lignes ferroviaires. - 2005 2080 W 4 - Candidatures pour l'exploitation touristique de lignes ferroviaires. - 2005 2080 W 5 - Extraits des délibérations de la commission permanente : Convention de mise à disposition de sections de lignes ferroviaires en vue de leur exploitation touristique (26/09/2003) ; Gestion sous forme de délégation du service public (26/11/2004) ; Cahier des charges de la délégation de service public et convention avec Réseau ferré de France (28/01/2005) ; Déclaration sans suite des procédures de délégation de service public relatives aux lignes n° 2 et 3 (01/04/2005) ; Délégation de service public pour l'exploitation touristique de la ligne Bort-les-Orgues-Lugarde (27/05/2005) ; Avenant au protocole de mise à disposition de voies ferrées entre le Conseil général et Réseau ferré de France (27/01/2006) ; Rapport relatif à l'exécution du contrat et à l'exploitation du train touristique en 2005 (16/06/2006) ; Visites quinquennales (28/07/2006) ; Rapport d'exécution 2006 et d'exploitation 2007 ; Avis sur la composition du syndicat mixte fermé de gestion de l'exploitation touristique du tronçon de voie ferrée Mauriac-Saint-Illide (14/09/2007) ; Exécution du contrat 2007 et exploitation pour la saison 2008. - 2003-2008 2080 W 7 - Ligne de Bort-les-Orgues-Neussargues : procès-verbaux de visites d'inspection détaillée et de visites annuelles. - 2009
