Archives communales déposées

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac
- Thiézac
  - Travaux publics. Voirie. Moyens de transport
    - Travaux publics, réfection de la canalisation d'eau et constuction d'un réservoir d'alimentation ; construction d'un édicule pour le corbillard et la pompe et d'un autre pour la bascule ; agencement d'une place publique avec aménagement des abords de l'église : délibération, plans, dessins et profils, avant-métré et devis estimatif, cahier des charges, série des prix, bordereau des salaires, mémoire de l'architecte, adjudication, décompte définitif des travaux, procès-verbal de réception définitive, devis supplémentaire des travaux (1911).
    - Idem, installation d'une fontaine au centre du bourg ; autorisation de construire un bassin près de la maison Foussat : délibérations (1911).
    - Voirie urbaine, amenée d'eau : avant-projet, plan parcellaire, plan des lieux, profil en long, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, mémoire explicatif, acte d'association syndicale libre (1913).
    - Idem, projet d'adduction et de distribution d'eau potable : examen géologique (1908), délibération (1931), plan général, profil en long, captage et amenée, note de calculs, devis et cahier des charges, avant-métré des travaux, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif des travaux, mémoire justificatif, tableau des pertes de charge, détail estimatif général (1932), réception provisoire (1936).
    - Service vicinal : registres de la taxe vicinale (1933-1939).
    - Chemins vicinaux ordinaires, classement : tableau.
    - Idem, travaux d'empierrement et de terrassement : facture (1938).
    - Route nationale n° 126 de Montauban à Saint-Flour : autorisations de travaux (1897-1942).
    - Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Carrol à La Teulière : arrêté préfectoral d'autorisation de tirage de coups de mine (1898).
    - Idem, désenclavement du hameau de Lagoutte-Latour : délibération municipale, délibération de la commission départementale autorisant le redressement du chemin, rapport de l'ingénieur de l'arrondissement (1932), adjudication des travaux (1933).
    - Idem, cession d'un terrain en alignement du chemin : délibération (1939).
    - Chemin départemental n° 59 de Laroquebrou à Carlat, permission de voirie : rapport de l'ingénieur cantonal (1913-1942).
    - Chemin vicinal d'intérêt commun n° 49 de Laroquebrou à Tidernat, prolongement jusqu'à Thiézac : plan général (1876), procès-verbal de séance du Conseil général (1877).
    - Chemin de Thiézac au foirail et à Lagoutte par le moulin de la Carbonnière, classement : plan d'ensemble dressé par l'agent-voyer cantonal (1879).
    - Chemin de la station de Thiézac à Polminhac, projet de classement comme chemin d'intérêt commun : arrêté préfectoral et correspondance (1900).
    - Chemin de la Niervèze à la Tuillère par Le Croizet, projet de classement comme chemin d'intérêt commun : plan d'ensemble dressé par l'agent-voyer d'arrondissement (1895).
    - Chemin public de Rivière au bois de La Molède, réfection : pétition (1928).
    - Chemin vicinal ordinaire n° 21 du rocher de Muret à Velzic, travaux d'élargissement : décision d'attribution de subvention par la Commission départementale (1900).
    - Chemin de Faillitoux, travaux : réclamations d'un riverain (1929-1933).
    - Chemin entre la rue Basse et la route nationale n° 126, aménagement avec escaliers et murs de clôture : plans, correspondance avec l'architecte, adjudication des travaux, convention, procès-verbal de réception (1933-1934).
    - Chemin de fer de Paris à Orléans, entretien d'un mur de soutènement menaçant la voie : contentieux avec la commune (1934).

Cote

Date(s)

1876-1942

Mots-clés lieu

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