Consulter tout l’inventaire en PDF Série N - Administration et comptabilité départementales - 1792-1954 Conseil général et commission départementale Commission départementale Mots-clés matière Cantal. Conseil départemental Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1eb54ba18eef6fc080f00050568b525d.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Instructions relatives aux droits et attributions des commissions départementales (1871-1879). Procès-verbaux de délibérations. - 2 registres (11 décembre 1871-14 avril 1896). - 1871-1896 Procès-verbaux de délibérations. - 1896-1938 Registre des affaires soumises à la commission départementale (1937-1944). Dossiers de séance : correspondance, rapports (1874-1940). - 1874-1944
