Cote
Date
Description physique
3 pièces parchemin, 6 pièces papier.
Présentation du contenu
Reconnaissance de Géraud de Contensal, paroisse de Rouffiac, à Pons de Gontant-Biron (?) (XVIe siècle) ;
Contrats de mariage Astorgi-Lapauque (1632), Verrios (écuyer de cuisine), Serre, de Laroquebrou (1674) ;
Lettre du directeur de l'Enregistrement au sujet d'un état nominatif du personnel de son administration (7 pluviôse an IV) ;
Circulaires du ministre de la Police sur la surveillance à exercer pour la délivrance de passeports pour Paris (25 ventôse an VII. Premier feuillet seulement), pour relever l'esprit public (19 messidor an VII) ;
Exploit au sujet d'un droit de passage dans le pré de Maleplagne (6 juillet 1814) ;
Jugement pour le partage des eaux del Valat, à Laroquebrou (2 août 1822).
Mots-clés lieu
- Rouffiac (Cantal, France)
- Laroquebrou (Cantal, France)
- Paris (France)
Mots-clés matière
- Passeport
- 1789-1799 (Révolution)
- Seigneur
- Seigneurie
- Eau (droit)
- Election
- Curé
- Contrat de mariage
Mots-clés personne
- Contensal, Géraud de
- Gontant-Biron, Pons de
- Astorgi
- Lapauque
- Verrios
- Serre
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