Consulter tout l’inventaire en PDF 1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement Bureaux cantonaux Bureau de Vic-sur-Cère Biens de 1ère et 2e origine Mots-clés lieu Vic-sur-Cère (Cantal, France ; canton) Mots-clés matière Biens nationaux Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011330598855Hro4sp.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 1628 - Sommier des rentes nationales - 1791-an XIII 1 Q 1629 - Sommier certain de recouvrement de créances, obligations, fermages et fondation (partie de registre, feuillets 1 à 13) et, enregistrement du produit des vacations pour délivrance de bois (autre partie du registre, feuillet 13) - an VI-1824 1 Q 1630 - Enregistrement des quittances pour rachat des rentes (feuillet I), des amendes de 1500 francs infligées aux déserteurs (feuillets 2 et 3) et des extraits de jugements portant condamnation de déserteurs (feuillets 4 à 11) - 1792-1814 1 Q 1631 - Correspondance du bureau et pièces à l'appui des registres - 1791-1823
