1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement Direction départementale Comptabilité des biens nationaux Décomptes Minutes Biens de 2ème origine Contentieux administratif relatif aux décomptes Mots-clés matière Vente des biens nationaux Biens nationaux Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011330598855zY7e8g.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 1408 - Etat des instances engagées et réponses des régisseurs régionaux. Correspondance, réclamations, droits de timbre - an V-1830 1 Q 1409 - Dossiers individuels des acquéreurs : Alary (Antoine) à Aurillac, Altaroche (Jean) à Massiac, Angelergues (Jacques) à Maurs, Avenin (Bernard) à Auriac, Benoit (Jean) à Allanche, Bertrand (Jean) à Allanche, Besse (Germain) à Aurillac, Chassaigne (Jean) à Salers, Cheminade (Joseph) à Madic, Desprat (Antonin) à Saint-Bonnet-de-Salers, Domergue (Pierre) à Arpajon, Frégeac (Jean) à Laroquebrou, Humières (née Saint-Martial d') à Marcolès - 1809-1821 1 Q 1410 - Dossiers individuels des acquéreurs : La Tour (François de) à Cayrols, Lespinas (Jean-Pierre) à Aurillac, Pagès des Huttes à Vic, Polverelle (Pierre) à Oradour, Revel (Jean) à Ladinhac, Roussilhe (Jean) à Cézens, Rouquier (François) à Maurs, Sarret (Geneviève de) à Saint-Constant, Souquières (Annet) à Cassaniouze et Usse (Gabriel) à Jussac - 1793-1822 1 Q 1411 - Recouvrements effectués sur les résultats des décomptes : cahiers et états pour l'ensemble du département et états pour les bureaux d'Aurillac, Murat et Saint-Flour - an VIII-1822 1 Q 1412 - Apurement du reliquat des décomptes en application de la loi du 12 mars 1820 : états de situation, remises et correspondance - 1818-1823 1 Q 1413 - Apurement du reliquat des décomptes en application de la loi du 12 mars 1820 : dossiers individuels établis par les bureaux d'Aurillac, Mauriac et Murat - an XI-1822 1 Q 1414 - Apurement du reliquat des décomptes en application de la loi du 12 mars 1820 : dossiers individuels établis par le bureau de Saint-Flour - 1821-1822