Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
1 cahier de 51 pages
Présentation du contenu

1-15. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du département (18-21 Février 1812) ; 3-9. Élection de 2 candidats au Sénat : liste alphabétique des électeurs présents (avec les professions) (p. 3-7), liste des absents (p. 7-8) ; sont élus le baron Coffinhal, conseiller à la Cour de Cassation (p. 8), et Auguier, administrateur des Postes (p. 9) ; 9-10. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Salvage, scrutateur au Collège, et Mgr Jaubert, évêque de Saint-Flour ; 12-13. Élection de 10 candidats au Conseil général ; 15. Liste des électeurs absents

l6-23. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac (28-29 Février 1812) ; 17-18. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Guitard, substitut du procureur près le tribunal de 1ère instance de l'arrondissement, ex-législateur (p. 17) et Delzons, membre de la Légion d'Honneur, président du tribunal civil de l'arrondissement, ex-législateur (p. 18) ; 19-20. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 20-21. Liste alphabétique des électeurs présents ; 22. Liste alphabétique des électeurs absents

24-35. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Saint-Flour (22-23 Février 1812) ; 26-29. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Antoine Bertrand, sous-préfet de l'arrondissement (p. 27), et Jean Daude, ex-constituant, conseiller à la Cour de Riom (p. 29) ; 30-31. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 31-32. Liste alphabétique des membres absents ; 33-34. Liste alphabétique des membres du Collège

36-42. Procès-verbaux des séances du Collège de l'arrondissement de Mauriac (24-25 Février 1812) ; 37-39. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Louis de Sartiges, président du Collège (p. 38), et Henri Lalo, sous-préfet de l'arrondissement (p. 39) ; 39-40. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 40-41. Liste des membres absents ; 41-42. Liste alphabétique des membres du Collège

43-51. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Murat (26-27 Février 1812) ; 45. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Jacques Teillard, membre de la Légion d'Honneur, commissaire des guerres, et Antoine-Dominique Chabanon, sous-préfet de l'arrondissement ; 47-48. Élection de 8 candidats au Conseil d'arrondissement ; 49, Liste alphabétique des membres absents ; 50. Liste alphabétique des membres du Collège.

Localisation des originaux

Copie des Archives Nationales

Mots-clés matière
  • Administration publique
  • Sous-préfet
  • France -- 1804-1814 (Empire)
  • Election
  • Système électoral
  • Parlementaire
  • Evêque
  • Profession
  • Electeur
Mots-clés personne
  • Auguier, Pierre-César (administrateur des Postes, candidat au Sénat)
  • Bertrand, Antoine (député du Cantal)
  • Chabanon, Antoine-Dominique (député du Cantal)
  • Coffinhal, Joseph
  • Daude, Jean (député du Cantal)
  • Delzons, Antoine (député du Cantal)
  • Guitard, Antoine-Joseph (député, préfet du Cantal)
  • Jaubert, Guillaume-Augustin (évêque de Saint-Flour, député du Cantal)
  • Lalo, Henri (médecin, sous-préfet)
  • Salvage (membre du Collège électoral du département)
  • Sartiges, Louis de (président du collège électoral de l'arrondissement de Mauriac)
  • Teillard, Jacques
  • Delmas, Jean (érudit)
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