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Date
Présentation du contenu
Dossiers constitués pour chaque session ou groupe de sessions. - 70 pièces papier (an IX -1818).
"Analyse très sommaire des procès-verbaux (...) depuis l'an 9 (...) jusqu'en 1810".
1811. - Dossier complet (procès-verbal, liste des conseillers généraux, pièces annexes de travail par matières traitées).
1812. - Résumé du débat sur les soupes économiques.
1813. - Dossier complet.
1814. - Dossier complet.
1815. - Convocation en session permanente et adresses de fidélité au roi au moment des Cents Jours.
1816. - Procès-verbal de session.
1817. - Procès-verbal de session.
1818. - Dossier complet.
Mots-clés matière
- Conseil général
Mots-clés personne
- Vacher de Tournemine, Jean-Charles
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