Archives du Cantal
Cote
Date
Historique de la conservation

Entrées aux AD12 en 1984 dans un versement de Me Debelroute, notaire à Mur-de-Barrez. Anciennes cotes aux AD12 : 3 E 22055 à 22058.

Informations sur les modalités d'entrée

Restitution des Archives départementales de l'Aveyron, 2019.

Présentation du contenu

1 : Minutes (1769-1775) et répertoire (1768-mai 1781).

2 : Minutes (1776-1781) et répertoire (mai 1781-décembre 1790). Note : le répertoire est relié entre les années 1780 et 1781.

3 : Minutes (1781-1789).

4 : Minutes (1790-an VIII) et répertoire (1791-an VIII).

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Libres

Condition de reproduction

Libres

Mots-clés lieu
  • Saint-Martin-sous-Vigouroux (Cantal, France)
Mots-clés matière
  • Notaire
  • Minutes notariales
Mots-clés personne
  • Vidal, Joachim
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