Don Lionel Combes, 2018

1) Jean Cossoul

• Documents personnels :

- Mariage de Marie Troupel avec Jean Cossoul (1726).

• Obligations et pièces de procès :

- Jean Cossoul pour le compte de Germain Lorat (5 pièces, 1735-1742)

- Jean Cossoul pour le compte de Jean Labro de Calmette à propos du domaine de Roquecellier (32 pièces, Yolet, 1749-1776).

2) Pierre Cossoul

• Documents personnels :

- Mariage de Pierre Cossoul avec Jeanne Armand (1756).

• Pièce de procès :

- A la requête de Pierre Cossoul contre Louis Boulioure et Agnès Cossoul à propos d'un petit domaine situé au Couderc (Yolet).

• Divers :

- Notes accusant réception des paiements en nature et argent de différents habitants du Couderc (Yolet, 1777).

3) Jean Courbebaisse et Jacques Courbebaisse (frères ?)

• Documents personnels :

- Renonciation à l'héritage de Jean Cossoul (1798)

- Extrait du registre des décès pour Jean Courbebaisse (1803).

• Quittances, obligations, pièces de procès :

- Exploit dressé à la requête de Jean-Antoine Fort contre Jacques Courbebaisse et sa femme Cossoul (4 pièces, 1790-1801)

- Assignation à comparaître faite à Jacques Courbebaisse à la requête de Jean-Antoine Fort (1789)

- Pièces de procès pour la cause de Jacques Courbebaisse contre Agnès Cossoul et Louis Bounhoure (4 pièces, 1789-1794)

- Résiliation du bail du domaine de Seurilhac consentie par Michel Delsol et Jean Courbebaisse, avec obligation de payer 150 livres pour dommages et intérêts (1797)

- Condamnation à payer faite à Jean Courbebaisse pour le compte de Pierre Mentières (2 pièces, 1801)

- Quittance faite à Beaufort et Courbebaisse (1803)

- Obligation faite à Jean Courbebaisse et Bonneroux (sd, ap. 1789).

4) Antoine Courbebaisse

• Documents personnels :

- Etat des biens appartenant aux héritiers de Jean Courbebaisse (1804)

- Prise en charge des enfants de Jean Courbebaisse (1809).

• Ventes :

- Vente des biens de Delphine Cossoul par ses enfants au profit d'Antoine, frère de Catherine et Jeanne Courbebaisse (1815)

- Cession, sous forme de rente, des biens et droits successifs d'Agnès Courbebaisse à son frère Antoine (1818).

• Quittances, obligations et pièces de procès :

- Extrait des rôles de la commune de Yolet pour l'an XII avec obligation faite à Jean Courbebaisse (1803-1804)

- Mémoire établissant ce qui a été payé par François Degoul, tuteur des enfants mineurs de Jean Courbebaisse et Delphine Cossoul (v. 1803)

- Exploit dressé à la requête de Jean-Antoine Fort contre les héritiers de Jacques Courbebaisse (1808)

- Quittance faite à Antoine Courbebaisse pour le compte de Guillaume Meyniel (1809)

- Obligation faite à Delphine Cossoul (1809)

- Exploit dressé à la requête de Jean-Antoine Fort contre Jacques Courbebaisse et accord convenu avec Antoine Courbebaisse son fils (1811)

- Saisie des biens d'Antoine Courbebaisse à la requête de Jean Mousset (1810)

- Avertissement adressé à Courbebaisse le mineur au sujet du paiement des rôles des contributions de Yolet (3 pièces, 1812-1821)

- Sommation de payer faite aux héritiers de Jacques Courbebaisse à la requête de Jean-Antoine Fort (1812)

- Quittance faite à Antoine Courbebaisse (1821)

- Quittance faite à Antoine Courbebaisse pour le compte de Baptiste Courbebaisse son frère (1826)

- Quittance faite à Jean Clermont, tuteur des enfants mineurs de Marguerite Clermont et Antoine Courbebaisse (1827).

5) Nicolas Courbebaisse

• Documents personnels :

- Mariage entre Marie Geneste et Nicolas Courbebaisse (1837)

- Testament de Marie Geneste (1839)

- Notes sur la succession directe de Pierre Meyniel (1857).

• Conflits de bornage :

- Entre Guillaume Meyniel et Marie Carrié (1859)

- Entre Jacques Varet et Nicolas Courbebaisse (1871)

- Echange de prés entre Jacques Varet et Nicolas Courbebaisse (1874)

- Partage des eaux entre Courbebaisse et Meyniel, incomplet (sd).

• Ventes :

- Des biens de Nicolas Courbebaisse et Delphine Meyniel à Guillaume Charrière (1841)

- Des biens de Pierre Sabatier à Nicolas Courbebaisse, entre autres (2 pièces, 1852)

- Des biens de la famille Calvet à Nicolas Courbebaisse (1858)

- D'une terre appartenant à François Angelvy à Nicolas Courbebaisse (1862)

- Copies de documents concernant la vente par adjudication des biens de Guillaume Lasmartes (1885).

• Obligations, quittances et pièces de procès :

- Obligation faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte d'Antoine Meyniel son oncle (3 pièces,1835-1836)

- Acte de vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1835)

- Etat de toutes les inscriptions au bureau des hypothèques contre Guillaume Meyniel (2 pièces, sd, 1835)

- Exploit annonçant la vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1835)

- Notification adressée aux créanciers inscrits au bureau des hypothèques d'Aurillac à propos de la vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1835)

- Radiation des inscriptions aux hypothèques prises par Françoise Maure et Etienne Deconquans de Lacan contre Guillaume Meyniel (1835)

- Radiation des inscriptions aux hypothèques prises par Pierre Sicard contre Guillaume Meyniel et sieur Meyniel (1835)

- Radiation des inscriptions aux hypothèques prises par Hubain Garnier et Guillaume Calvet contre Guillaume Meyniel (1835)

- Feuille d'annonces du Cantal avec annonce de la purgation d'hypothèques légales par la vente de tous les biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1836)

- Attestation de remise de copies de documents concernant le contrat de vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (2 pièces, 1836)

- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Marguerite Bergaud (1836)

- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Raimond Geneste et François Mailhe (1850)

- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Pierre, Jean, Etienne et Françoise Calvet, frères et soeurs (1860)

- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Durand Calvet (1860).

• Divers :

- Obligations faites à Jacques Fonrouge pour le compte de Guy Baduel, porteur d'eau à Paris (4 pièces, 1841-1850)

- Estimation d'un pré et conflit de voisinage entre Guillaume Meyniel et Monsieur Delalo (incomplet, sd).

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