- Cote
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- Date
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Monographie imprimée
Collation : 1 vol. (XXIV-756 p.) ; 25 cm.
- Archives départementales du Cantal
- Biographie ou histoire
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Les Archives départementales du Cantal sont un service du Conseil départemental du Cantal
- Présentation du contenu
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La bibliothèque est composée de différentes fonds. Outre les ouvrages acquis par le service des Archives, sont réunis ici les ouvrages provenant des bibliothèques Delmas et Aymar, déposés par la Société de la Haute-Auvergne. Sont répertoriés également les publications des autres services d'archives français (répertoires, inventaires).
- Notes ISBD
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"M. A. Aulard ... a suivi l'impression de cette publication en qualité de commissaire responsable.". - Contenu : "Ce recueil, qui contient des documents d'un caractère général relatifs à la question de biens communaux pendant l'Assemblée législative et la Convention nationale, est divisé en quatre parties : 1° Enquête du Comité d'agriculture de la Législative ; 2° Rapports et décrets sous la Législative et sous la Convention, jusqu'au 11 octobre 1792 ; 3° Pétitions et réclamations diverses consécutives à la publication de ces premières mesures ; 4° Rapports et décrets jusqu'au au décret du 10 juin 1793.".
- Auteur
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- Bourgin, Georges
- Mots-clés lieu
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- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources
- Mots-clés matière
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- Communaux -- 1789-1794
- Mots-clés personne
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- Bourgin, Georges
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