Archives du Cantal
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Date
Description physique
Copies ; 1 cahier de 29 pages
Présentation du contenu

1-15. Tableau des assemblées primaires du département, avec le nombre des citoyens actifs et des électeurs par assemblée (1790)

16-29. Procès-verbaux de deux séances du Conseil du département ; 16-27. Séance du 28 Juillet 1790, la 1ére séance du Conseil, tenue à Saint-Flour ; 16. Lettre d'envoi du président ; 17-18. Liste des membres ; 19-21. Discours du procureur général syndic du département, Jean-Baptiste Coffinhal : vœu pour une juste répartition des impôts ; 21. Formule du serment civique prêté par chacun des membres ; 22. Élection du président (M. Delzorts) et du secrétaire (Antoine Bertrand, procureur demeurant à Saint-Flour) ; 23-24. Adresse à l'Assemblée nationale, rédigée par Antoine-Joseph Guitard fils, avocat à Aurillac, membre du Conseil ; 25. Élection de 8 membres formant le Directoire du département ; 26. Élection de 2 commissaires chargés d'aller à Clermont-Ferrand pour s'informer des comptes de l'ancienne administration provinciale d'Auvergne et retirer les papiers concernant le département ; 27. Au sujet des locaux pour la tenue des séances ; 28-29. Séance du 3 Novembre 1790 ; 28. Lettre d'envoi du président ; 29. Démission de M. Delzorts, nommé juge au tribunal du district d'Aurillac, et nomination de M. Guitard comme président.

Mots-clés matière
  • Administration publique
  • France -- 1789-1799 (Révolution)
  • Conseil du département
  • Impôt
  • Election
  • Serment politique
  • Parlementaire
  • Préfet
Mots-clés personne
  • Coffinhal, Jean-Baptiste (député du Cantal)
  • Delzorts-Labarthe, Louis
  • Guitard, Antoine-Joseph (député, préfet du Cantal)
  • Delmas, Jean (érudit)
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