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Aurillac
- Archives anciennes (antérieures à 1790)
  - Série HH : Agriculture - Industrie - Commerce - Titres de famille
    - Fonds de famille
      Montal (de). - Procédures. - Lettres de la Cour de Parlement obtenues par Amaury de Montal contre Guy de Pestels et procès-verbal de saisie de la terre du Poul (24 novembre 1462). - Procédure contre Guy de Pesteils (1475). - Pièces de procédure entre Géraud de Montal et le seigneur de Sermur (22 décembre 1482). - Los fait par Guillaume de Balsac à Passefon d'un jardin de l'affar de la Vergne (1500). - Supplique au parlement d'Amaury de Montal, tendant à faire interdire la pêche dans la Cère à ses sujets (1505). - procuration pour de Montal (1506). - Pièces de procédure pour la dame de Montal contre le seigneur de La Grelière (16 juin 1522). - Procuration donnée par le curé de Saint-Médard-Nicourby (Lot), (1525). - Sentence de la cour royale de Tulle par laquelle François Alric, marchand de Beaulieu est reçu à faire hommage des biens mentionnés dans le procès dont la saisie est levée (12 février 1545). - Procès-verbal sur l'exécution d'une sentence obtenue par Jeanne de Balsac contre Rigaud Galaup, avec l'hommage fait par ledit Galaup à ladite dame du domaine de La Cebayrie et autres, paroisse de Laroquebrou (18 mai 1557). - Sentence du bailli de Montferrand contre Galaup, lequel pour avoir empêché que la justice du seigneur de Montal s'exerçat, fut condamné à faire amende honorable, la torche au poing, dans la cour du bailliage et à la cour dudit seigneur, lorsque la tenue d'assises se ferait et s'il y eut amende pécuniaire envers le roi et envers ledit seigneur de Montal (20 février 1595). - Attestation faite en la cour ordinaire de Laroquebrou pour la dame de Montal (XVIe siècle). - Arrêt du grand conseil pour l'entérinement des près de Grasse pour monsieur de Merville grand sénéchal de Turenne (1606). - Conclusions pour Charles d'Escars de Montal, marquis de Merville, contre François de Lavalette, marquis de Cornusson (31 juillet 1677).

Cote

Date

Description physique

Liasse. - 21 pièces, parchemin.

Informations sur l’évaluation

Au récolement de janvier-mars 1968, il manquait 1 pièce du 15 juin 1522 (pièces de procédures), 1 pièce du 12 février 1545 (sentence de la Cour Royale de Tulle), 1 pièce du 18 mai 1557 (procès-verbal de Jeanne de Balsac contre Rigaud Galamps), 1 pièce du 31 juillet 1377 (conclusion de Charles d'Escars de Montal contre François de la Valette).

Reclassement de 2013, additions de nouvelles pièces.

Autres données descriptives

Commentaire

Ancienne cote : HH 72

Mots-clés lieu

Aurillac (Cantal, France)

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