Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 28
Nombre d'éléments : 28
Producteur
Conseil Général - Cadre de Vie, Environnement et Aides aux Communes
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 29 juin 2007
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1989-2007.
Informations sur l’évaluation
Eliminations
Rédacteur de la description
Pierre CHANUT
Autres données descriptives
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2017.
Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Cantal