Consulter tout l’inventaire en PDF Série B - Cours et juridictions avant 1790 - 899-1816 Juridictions royales Juridiction de la maîtrise des eaux et forêts de Saint-Flour - 1691-1791 Greffe de la maîtrise Mots-clés lieu Saint-Flour (Cantal, France) Mots-clés matière Eaux et forêts Droits d'usage forestier Délit forestier Registre inventaire du greffe Pièces et correspondances administratives Registres d'audiences et de sentences Registre des oppositions Registre des adjudications Registre des coupes de bois Registre de navigation, pêche et chasse Registre des dépôts Registre des procès-verbaux de visites Registre des procès-verbaux de martelages, enchères, ventes Dossiers de procédures Minutes en liasse Registre des amendes Compte des amendes Pièces diverses concernant les amendes
