Consulter tout l’inventaire en PDF Série M : Administration générale et économie (1 M à 200 M) - an VIII-1973 Police administrative Chasse Mots-clés matière Chasse Police administrative Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011498120706gZFiz5.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Instructions. - 1860-1912 Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales et communales : procès-verbaux, rapports et correspondance. - 1850-1939 Police de la chasse : arrêtés préfectoraux et municipaux et correspondance concernant le droit de chasse, l'ouverture et la fermeture de la chasse, la sécurité publique, la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, le transport, le colportage et la vente du gibier, la divagation des chiens... - 1911-1939 Statistiques : enregistrement des permis de chasse. - 1871-1886 Statistiques : nombre de permis de chasse délivrés et montant des amendes de chasse prononcées annuellement. - 1892-1939 Statistiques : enregistrement des permis de chasse. - 1908-1926 Associations de chasse du département : quelques renseignements (1904-1907) ; liste (1928). Projet relatif à la création, dans le département, d'associations syndicales de chasse (1922). - 1904-1928
