Consulter tout l’inventaire en PDF Série M : Administration générale et économie (1 M à 200 M) - an VIII-1973 Elections Listes d'éligibilité et collèges électoraux Circulaires et correspondance ; procès-verbal des séances du collège électoral de département (25-26 messidor an XII, 27 floréal an XII- 17 prairial an XIII). Assemblées de cantons : règlement du 17 janvier 1806 ; état numérique. Collèges de département et d'arrondissements : liste des membres et procès-verbaux de sessions : circulaires (2 janvier - 18 octobre 1806). Circulaires et correspondance, notes sur des personnalités du département (30 novembre 1808-28 août 1811). Assemblée du canton de Riom-ès-Montagnes : procès-verbal de séance et pièces annexes (28 août 1811). - an XII-1811 Cote 3 M 3 Date an XII-1811 Mots-clés lieu Riom-ès-Montagnes (Cantal, France ; canton) Mots-clés matière Eligibilité Système électoral Collège électoral Election Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011498120706Be6jDv.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e
